Hervé Basle

De: Baslé (Hervé, Félix)
auteur, réalisateur ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Basle (Hervé)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="deux ans"
JORFTEXT000000727251(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993